1. Présentation du site
Éditeur du site :
Le site http://www.marais-aux-oiseaux.fr est édité par :
Adresse : Le Marais aux Oiseaux – Les Grissotières – 17550 Dolus-d’Oléron
Tél. +33 5 46 75 37 54
Directeur de la publication/responsable rédaction
Le directeur de la publication du site http://www.marais-aux-oiseaux.fr est Monsieur Christian Bavoux
Le responsable éditorial du site http://www.marais-aux-oiseaux.fr est Monsieur Christian Bavoux
Hébergeur
aYaline – iTourisme
Concord Business Center
34, boulevard Chasseigne
86000 Poitiers
Tél. +33 5 49 41 46 00
http://www.ayaline.com/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site http://www.marais-aux-oiseaux.fr implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.
Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.marais-aux-oiseaux.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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3. Collecte et protection de vos données personnelles
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Les données enregistrées sont destinées aux services du Marais aux Oiseaux en charge de répondre à votre demande et ne font pas l’objet d’une prise de décision automatisée ni de profilage.
Elles sont conservées le temps nécessaire à la gestion de votre demande et pour la réalisation de statistiques sur une durée de 13 mois maximum sur le site Internet.
Conformément au cadre juridique sur la protection des données personnelles en vigueur (Règlement général de Protection des Données – RGPD et Loi informatique et Libertés modifiée), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation des informations qui vous concernent. Vous pouvez également définir le sort de vos données après votre décès.
Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, sauf si ce droit a été écarté par une disposition législative. Ces demandes doivent être adressées, en justifiant de votre identité, par voie postale à l’adresse suivante : Département de la Charente-Maritime – À l’attention de la Déléguée à la Protection des Données – 85, bd de la République – CS60003 – 17076 La Rochelle cedex 9, ou par mail à l’adresse dpd@charente-maritime.fr.
Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (3, place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex www.cnil.fr).
4. Description des services fournis
Le site http://www.marais-aux-oiseaux.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Monsieur Christian Bavoux.
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Toutes les informations indiquées sur le site http://www.marais-aux-oiseaux.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.marais-aux-oiseaux.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Propriété intellectuelle
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8. Le droit applicable en cas de litiges
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.marais-aux-oiseaux.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
9. Crédits photos et illustrations
Les photos sont toutes de Monsieur Christian Bavoux.
Les dessins sont de Monsieur Frédéric Archaux (dessins naturalistes du cahier pédagogique), de Madame Caroline Bellet (Cigogne blanche avec le stéthoscope et « trublions » avec le porte-voix), de Monsieur Alexis Nouailhat (accueil au centre de sauvegarde, animaux divers en fête, groupe d’oiseaux posés et d’oiseaux en vol avec une chauve-souris, groupe d’ornithologues avec leurs longues-vues, transport d’un animal blessé et Martin-pêcheur d’Europe), de Madame Gaëlle Videau (chaînes alimentaires) et de l’ESAT Image – Arts Graphiques (autocollant du centre de sauvegarde).
10. Les principales lois concernées
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit Règlement Général de protection des données (RGPD).
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
